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La fiscalité des véhicules électriques pour les entreprises

La transition vers la mobilité électrique ne peut plus être ignorée par les entreprises. La montée en puissance des véhicules électriques (VE) a un impact significatif sur les charges liées aux parcs automobiles des entreprises, telles que le TCO (Total Cost of Ownership) et le PRK (Prix de Revient Kilométrique). Explorons ensemble les avantages fiscaux des véhicules électriques pour les entreprises.

Publié par Hyundai le 26 sept. 2023 - mis à jour à 15:39 BRAND VOICEQu'est-ce qu'un BRAND VOICE ?

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Avantages et déductions fiscales des véhicules électriques

Lorsque vous optez pour des véhicules électriques ou hybrides rechargeables, vous pouvez bénéficier d'une exonération totale ou partielle de la taxe régionale sur la carte grise. Cette mesure peut représenter une économie substantielle pour votre entreprise dès l'achat des véhicules. Cette exonération dépend du département d'immatriculation et du type de motorisation. Elle est applicable aussi bien sur un véhicule neuf que sur un véhicule d'occasion.

La fiscalité des véhicules électriques implique des règles d'amortissement spécifiques. Il existe un plafond de déductibilité, et il est essentiel de comprendre comment calculer l'amortissement non déductible. Cette formule simple vous aidera :

AND = (Valeur financière du véhicule - plafond d'amortissement non déductible) / Durée de l'amortissement du véhicule.

Outre l'amortissement du véhicule, choisir une voiture électrique vous permet un double amortissement. Vous allez pouvoir amortir séparément le montant de la batterie et le véhicule. La batterie peut être amortie intégralement à la seule condition qu'elle soit facturée séparément du véhicule.

L'un des autres avantages majeurs des voitures électriques pour les entreprises est la récupération de la TVA sur l'électricité nécessaire à la recharge de la batterie. Pour les véhicules électriques, vous pouvez récupérer 100% de cette TVA, ce qui réduit sensiblement le PRK. Pour les hybrides rechargeables, 80% de la TVA sur l'essence est récupérable, ce qui représente également des économies importantes.

Depuis la suppression de la TVS en 2022, les entreprises sont redevables des taxes annuelles sur les véhicules de sociétés (TAVS). Ces taxes s'appliquent aux voitures de tourisme telles que les voitures de fonction. La transition vers la mobilité électrique s'accompagne de l'exonération des deux composantes des TAVS pour les voitures électriques.

Avantages en nature

La mise à disposition permanente d'une voiture de fonction pour un salarié pour son usage privé représente un avantage en nature (AEN). Les spécificités des véhicules électriques sont également considérées sur le plan fiscal. Jusqu'au 31 décembre 2023, les VE bénéficient d'un abattement de 50% sur le montant de leurs avantages en nature, plafonnés à 1800 € par an.

Deux méthodes de calcul sont admises par l'administration fiscale : au réel (si tous les justificatifs sont disponibles) ou au forfait. Il faut tenir compte du mode d'achat du véhicule concerné pour évaluer le montant de l'AEN. Le fait de prendre en charge les frais de recharge ou de carburant par l'entreprise ou de les laisser à la charge de l'employé, pour ses trajets personnels, doit clairement être défini pour permettre un calcul de l'avantage le plus juste possible.

Crédits d'impôt et aides de l'État

Le bonus écologique vise à encourager l'acquisition de véhicules électriques. Depuis le 1er janvier 2023, ce bonus est réservé aux véhicules électriques dont le coût d'acquisition est inférieur à 47 000 €. Le montant de l'aide s'élève, au maximum, à 27% du coût d'acquisition, toutes taxes comprises. Son montant est plafonné à 3 000 € pour les personnes morales. Cette aide de l'État peut considérablement réduire le coût d'achat initial des véhicules électriques pour votre entreprise.

D'autre part, les entreprises peuvent également bénéficier de la prime à la conversion lors de l'achat d'une voiture électrique neuve ou d'occasion. Le montant est plafonné à 2 500 € sous condition de mettre au rebut un véhicule essence immatriculé avant 2006 ou un diesel immatriculé avant 2011). La prime à la conversion peut se cumuler avec le bonus écologique.

En conclusion, la transition vers la mobilité électrique offre des avantages fiscaux considérables aux entreprises. Des exonérations de taxes à la récupération de TVA sur l'électricité en passant par les crédits d'impôt, il existe de nombreuses incitations pour les directeurs financiers à opter pour des véhicules électriques au sein de leur flotte. Ces mesures peuvent non seulement réduire les coûts, mais aussi contribuer à l'effort collectif en faveur d'une mobilité plus durable.

Chez Hyundai, vous pouvez choisir l'un de nos modèles électriques tels que l'Ioniq 5, l'Ioniq 6 et le Kona électrique. Ces modèles offrent une solution respectueuse de l'environnement tout en étant économiquement avantageux pour les entreprises. Grâce à leur autonomie élevée, les voitures électriques Hyundai accompagnent vos collaborateurs dans leurs déplacements quotidiens. Faites le choix de la mobilité électrique, et profitez des avantages fiscaux qui en découlent pour contribuer à un avenir plus durable et rentable pour votre entreprise.